Déposée par voie électronique le 30 août 2018 par ACIPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-38 du 21 septembre 2018.
Le déposant est ACIPA domicilié(e) ZONE D'ACTIVITÉS DE LA BORIE - 43120 - MONISTROL-SUR-LOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACIPA - ZONE D'ACTIVITÉS DE LA BORIE - 43120 - MONISTROL-SUR-LOIRE - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques; disquettes souples; cartes à mémoire ou à microprocesseur; mémoires pour ordinateurs; disques durs; mécanismes pour appareils à pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; extincteurs; jumelles (optique), boussoles; agendas électroniques; appareils pour le contrôle de l'affranchissement, balances; piles électriques; batteries électriques; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); répondeurs enregistreurs, vidéoprojecteurs, rétroprojecteurs, écrans vidéo, télécopieurs, haut-parleurs, caméras, alarmes; publications électroniques (téléchargeables ou non) ;
Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); caractères d'imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; instruments d'écriture; instruments de dessin; peintures (tableaux) et gravures; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); autocollants (articles de papeterie); matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Service de vente en gros ou au détail d'appareils et instruments informatiques et de bureautique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ainsi que de leurs périphériques et accessoires; Service de vente en gros ou au détail de cartouches d'encre pour imprimantes, télécopieurs et photocopieurs, de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques; Service de vente en gros ou au détail de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de mémoires pour ordinateurs, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, de caisses enregistreuses et machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Service de vente en gros ou au détail extincteurs, de jumelles (optique), de boussoles, d'agendas électroniques, d'appareils pour le contrôle de l'affranchissement, de balances; Service de vente en gros ou au détail de piles électriques et de batteries pour appareils électriques, de logiciels de jeux et logiciels (programmes enregistrés), de périphériques d'ordinateurs; Service de vente en gros ou au détail de répondeurs enregistreurs, vidéoprojecteurs et rétroprojecteurs, d'écrans vidéo, télécopieurs, de haut-parleurs, de caméras, d'alarmes; Service de vente en gros ou au détail de livres électroniques et d'articles de papeterie; reproduction de documents; travaux de bureau; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central; services d'assistance et de conseils commerciaux relatifs à la sélection et à l'utilisation d'ordinateurs, d'appareils et de machines de bureautique, d'outils de télécommunication, de systèmes informatiques et de logiciels; distribution d'échantillons; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle; services de cartes de fidélité à des fins commerciales permettant l'obtention de bons de réduction; abonnements pour des tiers à des journaux électroniques, à des lettres d'information, à des magazines et à des publications; organisation d'expositions, de concours, de manifestations, d'évènements et de festivals à but commerciaux ou de publicité; services de publication de catalogues publicitaires; reconstitution et mise à jour de bases de données et d'informations ;
Conception de systèmes informatiques; analyse pour implantation de systèmes d'ordinateur; élaboration (conception) de logiciels; location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels; consultation en matière d'ordinateur; mise en place (programmation) de systèmes de gestion informatique; services de surveillance de données, de sons, d'images et de signaux; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; services de création (conception) de catalogues; service de dessinateurs d'arts graphiques; services de diagnostic technique en matière de besoins logistiques, informatiques et bureautiques; services d'analyses et de recherches de solutions informatiques et de bureautique.
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